Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site marketplace-mastery.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
- Site : marketplace-mastery.com
- Éditeur : Learning Labs OÜ
- Forme juridique : OÜ
- Capital social : 500
- Siège social : 7-2 Sakala, 10141 Talinn, Estonie.
- N° : 17440453
- TVA intracommunautaire : EE102956560
- E-mail : learninglabs.ou@gmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
- o2switch
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site marketplace-mastery.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, structure du site, etc.), sauf mention contraire, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant notamment de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur disponibilité.
La mise en place de liens vers marketplace-mastery.com est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image du site et de respecter la législation en vigueur. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien.
Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles (finalités, base légale, durée de conservation, destinataires, droits des personnes, etc.) sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi “Informatique et Libertés”, l’utilisateur dispose notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité des données le concernant.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter : [E-mail à compléter].
Une réponse pourra nécessiter la vérification de l’identité du demandeur.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies et/ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés. Le détail des cookies, leurs finalités et la gestion du consentement sont précisés dans la Politique de cookies (ou au sein de la Politique de confidentialité).
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur (à compléter une fois le siège social défini).
